Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODUGAZ
Saunier Duval

Numéro de dépôt :
8918
Date de dépôt :
07/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SODUGAZ

Déposée le 7 janvier 1976 par Saunier Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SODUGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saunier Duval domicilié(e) (soc. an.), 250, route d'Espagne, Rueil-Malmaison (Hauts de Seine). - France.

La marque SODUGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SODUGAZ est expirée depuis le 7 janvier 1986.

Saunier Duval a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE


Saunier Duval - (soc. an.), 250, route d'Espagne, Rueil-Malmaison (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°28390 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°28389 - Publication au BOPI

Appareils de chauffage au gaz;chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières murales et chaudières mixtes.