Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE
SAUNIER DUVAL

Numéro de dépôt :
1094877
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SE

Déposée le 27 avril 1979 par SAUNIER DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUNIER DUVAL domicilié(e) (Société anonyme), 250, route de l'Empereur.92508 RUEIL MALMAISON. - France.

La marque SE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SE est expirée depuis le 27 avril 1989.

SAUNIER DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE , SODUGAZ


SAUNIER DUVAL - (Société anonyme), 250, route de l'Empereur.92508 RUEIL MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Pompes à chaleur et accessoires.Raccordements aux pompes à chaleur.