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Marques déposées par Saunier Duval
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SD 20 05
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SD 20 05
Saunier Duval

Numéro de dépôt :
966320
Date de dépôt :
14/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SD 20 05

Déposée le 14 septembre 1976 par Saunier Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SD 20 05 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saunier Duval domicilié(e) (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SD 20 05 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SD 20 05 est expirée depuis le 14 septembre 1986.

Saunier Duval a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE , SODUGAZ


Saunier Duval - (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-533

Appareils de chauffage au gaz;chauffe-eau;chauffe-bains;chaudières murales et chaudières mixtes.