Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT SOLEIL
SAUNIER DUVAL

Numéro de dépôt :
1108628
Date de dépôt :
03/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HABITAT SOLEIL

Déposée le 3 octobre 1979 par SAUNIER DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HABITAT SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAUNIER DUVAL domicilié(e) (S.A.) 250, route de l'Empereur. 92508 REUIL MALMAISON. - France.

La marque HABITAT SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HABITAT SOLEIL est expirée depuis le 3 octobre 1989.

SAUNIER DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , SE , SODUGAZ BULEX , GAZOMEGA , SG , THERMOCIBLE , SODUGAZ


SAUNIER DUVAL - (S.A.) 250, route de l'Empereur. 92508 REUIL MALMAISON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Constructions d'édifices.Entreprises de plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de facades.)Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.