Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZOMEGA
Saunier Duval

Numéro de dépôt :
941440
Date de dépôt :
22/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAZOMEGA

Déposée le 22 décembre 1975 par Saunier Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAZOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Saunier Duval domicilié(e) (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - XX.

La marque GAZOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GAZOMEGA est expirée depuis le 22 décembre 1985.

Saunier Duval a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE QUALITE PLUS , NAUTILE , SD 20 05 , GAZALPHA , HABITAT SOLEIL , SE , SODUGAZ BULEX , SG , THERMOCIBLE , SODUGAZ


Saunier Duval - (soc. an.), 250, route de l'Empereur, Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). - XX


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Appareils de chauffage à gaz;chauffe-eau, chauffe-bains;chaudières murales, chaudières mixtes.