THEMIS
Présentation de la marque THEMIS
Déposée le 5 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THEMIS est expirée depuis le 5 novembre 2022.
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2002 n°2224336 - Publication au BOPI 2002-07-11
Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509399 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17