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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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ThemaPlus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ThemaPlus
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3010619
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2030
ThemaPlus de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque ThemaPlus

Déposée le 28 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ThemaPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 Avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ThemaPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ThemaPlus arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 Avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426508 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738392 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Chaudières de chauffage.