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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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SUPER MICRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER MICRA
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3239049
Date de dépôt :
30/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2023
SUPER MICRA de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque SUPER MICRA

Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER MICRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SUPER MICRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPER MICRA est expirée depuis le 30 juillet 2023.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-49

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2013 n°2531226 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-04

Appareils de climatisation ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage ; chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude.