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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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SODUGAZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODUGAZ
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1337019
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016

Présentation de la marque SODUGAZ

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODUGAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2304017) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2304017) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SODUGAZ est expirée depuis le 6 janvier 2016.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2304017) - 94120 - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2304017) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2304017 - Publication au BOPI 2005-12-28

Renouvellement sans limitation n°2059510 - Publication au BOPI 1996-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 28 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°425203 - Publication au BOPI 2005-12-28

Inscription - Changement d'adresse n°46285 - Publication au BOPI

Appareils de chauffage au gaz, chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières murales et chaudières mixtes.