Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SODITHERM
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Numéro de dépôt :
1317805
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2005

Présentation de la marque SODITHERM

Déposée le 22 juillet 1985 par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SODITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) Le Technipole 8, avenue Pablo-Picasso, 92130 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2051979) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2051979) - France.

La marque SODITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SODITHERM est expirée depuis le 22 juillet 2005.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - Le Technipole 8, avenue Pablo-Picasso, 92130 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2051979) - France - SIREN 312574346


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2051979) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1995 n°2051979 - Publication au BOPI 1995-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56317 - Publication au BOPI 1991-09-24

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau;installations sanitaires.Chauffage électrique instantané.Chauffage à accumulation.Convecteurs. Chauffe-eau et chaudières à gaz.