SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4346123
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
Présentation de la marque SERENITUDE
Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SERENITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SERENITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Équipements physiques, électriques et électroniques de mesure, de commande et de régulation, en particulier pour les équipements de chauffage, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, chauffe-eau, collecteurs solaires [chauffage], pompes à chaleur, chaudières de chauffage et brûleurs ;
Appareils de chauffage ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz ; chaudières murale gaz à condensation ; chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude ; chauffe-eau ; chauffe-bain ; collecteurs solaires ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de chaudières à eau chaude ; filaments électriques chauffants ; installations de chauffe ; chauffe-bains ; brûleurs ; pompes à chaleur, collecteurs solaires ; échangeurs thermiques ; régulateurs de tirage (chauffage) ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ;
Télécommunications ; Fourniture d'accès électronique en ligne à des banques de données d'information ainsi que de fichiers expédiés par supports de télécommunication ; Fourniture d'accès à des informations sur l'internet et via des terminaux mobiles ; Télécommunication via des plates-formes et portails sur l'internet et sur des terminaux mobiles (ordinateurs portables, smartphones) ; Fourniture d'accès électronique à plusieurs utilisateurs à des ensembles d'informations protégées ou non via des réseaux informatiques et de télécommunication ; Tous les services précités exclusivement en relation avec les équipements d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, chauffe-eaux, collecteurs solaires thermiques (chauffage), pompes à chaleur, chaudières et brûleurs ;
Services d'ingénieurs concernant les équipements physiques, électriques et électroniques de mesure, de commande et de régulation, équipements d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, chauffe-eau, collecteurs solaires [chauffage], pompes à chaleur, chaudières de chauffage et brûleurs.
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