Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
/
SEMIAFAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMIAFAST
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4084622
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
SEMIAFAST de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque SEMIAFAST

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEMIAFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SEMIAFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMIAFAST est expirée depuis le 16 avril 2024.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Appareils de chauffage, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, chaudières murale gaz à condensation, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.