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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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SEMIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMIA
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3365840
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2025
SEMIA de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque SEMIA

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SEMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMIA arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2015 n°2587287 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-20

Appareils de chauffage, chaudières à condensation, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, à l'électricité, à l'énergie solaire, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.