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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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SD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SD
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1587977
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2030

Présentation de la marque SD

Déposée le 24 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SD arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, société anonyme, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160518 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433958 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744858 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage notamment chauffe-bains et chaudières et convecteurs électriques, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires