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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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SAUNIER DUVAL VESUGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUNIER DUVAL VESUGAZ
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1617742
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
SAUNIER DUVAL VESUGAZ de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUNIER DUVAL VESUGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) “ Le Technipole ” 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ est expirée depuis le 27 septembre 2020.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société Anonyme - “ Le Technipole ” 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177020 - Publication au BOPI 2000-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449323 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26

Appareils de chauffage, genre chauffe-eau et chauffe-bains instantanés à gaz