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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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saunier duval
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

saunier duval
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1208652
Date de dépôt :
08/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2022

Présentation de la marque saunier duval

Déposée le 8 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « saunier duval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque saunier duval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque saunier duval est expirée depuis le 8 juillet 2022.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2006869 - Publication au BOPI 1995-34

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221773 - Publication au BOPI 2002-05-29

Renouvellement sans limitation n°2006869 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56316 - Publication au BOPI 1991-09-24

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56315 - Publication au BOPI 1991-09-24

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501929 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, travaux de laboratoire dans les domaines du chauffage et du sanitaire.