Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
/
Rx6
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rx6
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99821028
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2019

Présentation de la marque Rx6

Déposée le 3 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Rx6 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rx6 est expirée depuis le 3 novembre 2019.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440487 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Appareils de chauffage ; appareils de chauffage notamment par convection et rayonnement ; appareils de conditionnement d'air ; réchauffeurs d'air ; appareils à air chaud ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; plaques de chauffage ; radiateurs (chauffage).