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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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OPALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPALIS
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95585604
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2025

Présentation de la marque OPALIS

Déposée le 24 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OPALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPALIS arrivera à expiration en date du 24 août 2025.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295527 - Publication au BOPI 2005-08-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05

Errata - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 12 août 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°416674 - Publication au BOPI 2005-08-12

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595061 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12

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