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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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MODUZONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODUZONE
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3586032
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2028
MODUZONE de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque MODUZONE

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque MODUZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODUZONE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions Simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2689055 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25

Appareillages électriques pour la commande et la régulation d'installations de chauffage ; thermostats ; coffrets, notamment mural, équipés d'appareillages électriques de mesure et de régulation des températures ; boitiers de commande et de régulation électriques, notamment servant d'interface entre des chaudières de chauffage et des radiateurs et/ou planchers chauffants.

Appareils et installations de chauffage, y compris, mural et par le sol ; chaudières de chauffage ; équipement hydraulique pour installations de chauffage, notamment servant d'interface entre des chaudières de chauffage et des radiateurs et/ou planchers chauffants ; tubes de chaudières de chauffage ; radiateurs [chauffage] ; vanne thermostatiques (parties d'installations de chauffage).

Constructions et réparations, entretien en chauffage, sanitaire et plomberie ; informations en matière d'entretien et de réparation en chauffage, sanitaire et plomberie.