Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
/
MODULE HARMONY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULE HARMONY
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3161791
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2022
MODULE HARMONY de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque MODULE HARMONY

Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULE HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque MODULE HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULE HARMONY est expirée depuis le 26 avril 2022.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496846 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Thermostats et sondes régulant la température.