SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3391853
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2025
Présentation de la marque MAGNA GEO
Déposée le 16 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAGNA GEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-51 du 23 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MAGNA GEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346
SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601557 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04
Appareils de chauffage, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, à l'électricité, à l'énergie solaire, pompes à chaleur, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.
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