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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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ISOTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOTOP
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97681138
Date de dépôt :
05/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2027

Présentation de la marque ISOTOP

Déposée le 5 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ISOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOTOP arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341500 - Publication au BOPI 2007-05-16

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2017 n°2664491 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-17

Appareils de chauffage; chaudières, notamment à micro-accumulation; accumulateurs de chaleur; appareils à air chaud; chauffe-bains; chaudières de buanderie; chauffe-eau; appareils de climatisation; installations de climatisation; collecteurs solaires; réchauffeurs d'air