Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTALLATEUR CONFIANCE
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98730943
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2018

Présentation de la marque INSTALLATEUR CONFIANCE

Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSTALLATEUR CONFIANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2372129) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2372129) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTALLATEUR CONFIANCE est expirée depuis le 4 mai 2018.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS (dossier no 2372129) - 94120 - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2372129) - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372129 - Publication au BOPI 2008-05-05

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Appareils de chauffage ; chaudières notamment à micro-accumulation ; accumulateurs de chaleur ; appareils à air chaud ; chauffe-bains ; chaudières de buanderie ; chauffe-eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; collecteurs solaires ; réchauffeurs d'air. Services d'entretien, d'installation, de réparation, de nettoyage de chaudières et de chauffage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.