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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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HELIOSET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIOSET
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3392448
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2025
HELIOSET de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque HELIOSET

Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-51 du 23 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HELIOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOSET arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2015 n°2601558 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-04

Appareils de chauffage fonctionnant à l'énergie solaire, capteurs solaires, collecteurs solaires.