Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
/
HELIOCONCEPT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HELIOCONCEPT
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3363325
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2025
HELIOCONCEPT de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque HELIOCONCEPT

Déposée le 6 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HELIOCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOCONCEPT arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586443 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11

Appareils de chauffage, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, à l'électricité, à l'énergie solaire, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.