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Marques déposées par SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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H-FLEX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-FLEX
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Numéro de dépôt :
4572377
Date de dépôt :
31/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2029
H-FLEX de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque H-FLEX

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H-FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur Richard COMBES domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - paris - France.

La marque H-FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-FLEX arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


SANTARELLI, Monsieur Richard COMBES - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - paris - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Instruments de contrôle de chaudières, appareils de contrôle de chaleur, thermostats, pressostats, indicateurs de température, appareils et dispositifs de régulation pour installations de chauffage ;

Appareils de chauffage, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, à l'électricité, à l'énergie solaire, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières, notamment à haute pression, de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage).