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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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Excelia
Marque expirée - Marque en non vigueur

Excelia
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3393326
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2015
Excelia de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque Excelia

Déposée le 23 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Excelia »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Excelia est expirée depuis le 23 novembre 2015.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Thermostats et sondes régulant la température.