EXACONTROL
Présentation de la marque EXACONTROL
Déposée le 4 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXACONTROL est expirée depuis le 4 novembre 2022.
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509440 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17