EXACOM
Présentation de la marque EXACOM
Déposée le 14 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXACOM est expirée depuis le 14 mars 2023.
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524353 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13