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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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DUOTWIN CONDENS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUOTWIN CONDENS
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3446345
Date de dépôt :
18/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2026
DUOTWIN CONDENS de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque DUOTWIN CONDENS

Déposée le 18 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOTWIN CONDENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-38 du 22 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DUOTWIN CONDENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOTWIN CONDENS arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, M. COMBES Richard - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 22 sept. 2006 au BOPI 2006-38

Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625437 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04

Appareils de chauffage, appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant au gaz, à l'électricité, à l'énergie solaire, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, collecteurs solaires, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, filaments électriques chauffants, installations de chauffe, chauffe-bains, chauffe-eau, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.