Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQBox
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470395
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026
AQBox de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque AQBox

Déposée le 19 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque AQBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQBox arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , AQ GAS , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE, société par actions simplifiée - 8 avenue Pablo Picasso - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 312574346


SANTARELLI, M. LE BIHAN Eric - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635157 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Chauffe-eau, chauffe-bains, appareils de production d'eau chaude fonctionnant grâce à toutes formes d'énergie ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant grâce à toutes formes d'énergie ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installation de chauffage à eau chaude ; chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude ; appareils de climatisation.