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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE
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AQ GAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQ GAS
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3350287
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2015
AQ GAS de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE

Présentation de la marque AQ GAS

Déposée le 1 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQ GAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE domicilié(e) 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque AQ GAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQ GAS est expirée depuis le 1 avril 2015.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MICRA , SAUNIER DUVAL VESUGAZ , HELIOCONTROL , HELIOSET , Excelia , AQBox , POINT SD , PAREO , OPALIA , H-MOD


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE Société anonyme - 8 avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Appareils de chauffage, ballons d'eau chaude, appareils de production de chauffage et/ou d'eau chaude, appareils de production simultanée d'eau chaude et de chauffage, chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, appareils et installations de climatisation, alimentateurs de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chaudières à eau chaude, installations de chauffe, brûleurs, échangeurs thermiques, régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), rampes de réduction de la puissance minimale de chaudières.