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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC
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LE RÉGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RÉGENT
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1362601
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1996

Présentation de la marque LE RÉGENT

Déposée le 7 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RÉGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92130 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque LE RÉGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RÉGENT est expirée depuis le 7 juillet 1996.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL SERVICES


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE SDECC (société anonyme) - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92130 COURBEVOIE. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription - Transmission de propriété n°37811 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20343 - Publication au BOPI

Chauffe-bains, ainsi que des distributeurs d'eau chaude fonctionnant au gaz, au bois ou avec tout autre combustible;chaudières à bouilleur, chaudières de chauffage;appareils de chauffage à combustible, solide, liquide ou gazeux;appareils électriques de chauffage;installations de chauffage à eau chaude;corps chauffants;installations de chauffe;chauffe-eau;appareils et installations de chauffage;appareils de chauffage électriques et de production d'eau chaude par l'électricité, ballons, bouilleurs, convecteurs et radiateurs électriques, chaudières électriques;chauffage électrique instantané;chauffage à accumulation;radiateurs à gaz, chauffe-eau par accumulation à gaz; appareils muraux alimentés par le gaz et destinés à la production d'eau chaude tant pour le sanitaire que pour le chauffage des locaux.