Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMTRONIC
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1155074
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque THERMTRONIC

Déposée le 19 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) 6, RUE LAVOISIER 93107 MONTREUIL. - France.

La marque THERMTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THERMTRONIC est expirée depuis le 19 novembre 1990.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. SOCIETE ANONYME - 6, RUE LAVOISIER 93107 MONTREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

APPAREILS DE CHAUFFAGE A REGULATION ELECTRONIQUE, CHAUDIERES ET APPAREILS DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE A REGULATION ELECTRONIQUE ET LEURS DISPOSITIFS ANNEXES CHAUDIERES A GAZ A PUISSANCE VARIABLE ET A REGULATION ELECTRONIQUE.