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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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SYLVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVA
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97673503
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007

Présentation de la marque SYLVA

Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 21 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVA est expirée depuis le 15 avril 2007.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Republication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Appareils de chauffage; chaudières; accumulateurs de chaleur; appareils à air chaud; chauffe-bains; chaudières de buanderie; chauffe-eau; appareils de climatisation; installations de climatisation; collecteurs solaires; réchauffeurs d'air