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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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SUDOBAC
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

SUDOBAC
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1250582
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque SUDOBAC

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUDOBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. LHUILLIER. - France.

La marque SUDOBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUDOBAC est expirée depuis le 9 novembre 2003.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.) - 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France


R. LHUILLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Demande de renouvellement le 12 décembre 2003 n°2254686 - Publication au BOPI 2003-12-12

Boîtes plastiques destinées à recevoir des raccords à souder.