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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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SAUNIER DUVAL VESUGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUNIER DUVAL VESUGAZ
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1150897
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SAUNIER DUVAL VESUGAZ de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C

Présentation de la marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ

Déposée le 1 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUNIER DUVAL VESUGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) 6, RUE LAVOISIER, 93107 MONTREUIL CEDEX. - France.

La marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SAUNIER DUVAL VESUGAZ est expirée depuis le 1 octobre 1990.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.) - 6, RUE LAVOISIER, 93107 MONTREUIL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

Inscription le 13 août 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49027 - Publication au BOPI 1990-08-13

Inscription le 29 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49026 - Publication au BOPI 1990-10-29

APPAREILS DE CHAUFFAGE, GENRE CHAUFFE-EAU ET CHAUFFE-BAINS INSTANTANES A GAZ.