Déposée le 6 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUNELGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. 6 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. LHUILLIER. - France.
La marque SAUNELGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.) 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France
R. LHUILLIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56316 - Publication au BOPI 1991-09-24
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56315 - Publication au BOPI 1991-09-24
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Chauffage électrique instantané.Chauffage à accumulation.Convecteurs.Chauffe-eau et chaudières à gaz.Construction.Entreprise d'installation sanitaire de plomberie, de chauffage. Services d'entretien d'appareillages et d'installations de production d'eau chaude ou d'appareils de chauffage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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