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Marques déposées par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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SAUNELEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUNELEC
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C.

Numéro de dépôt :
1225144
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque SAUNELEC

Déposée le 21 janvier 1983 par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUNELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2013559) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2013559) - France.

La marque SAUNELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUNELEC est expirée depuis le 21 janvier 2003.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. - "Le Technipole", 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2013559) - France - SIREN 312574346


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2013559) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1993 n°2013559 - Publication au BOPI 1993-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56316 - Publication au BOPI 1991-09-24

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56315 - Publication au BOPI 1991-09-24

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Chauffage électrique instantané.Chauffage à accumulation. Convecteurs.