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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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MODULFLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULFLEX
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1150896
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODULFLEX

Déposée le 1 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) 6, RUE LAVOISIER, 93107 MONTREUIL CEDEX. - France.

La marque MODULFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODULFLEX est expirée depuis le 1 octobre 1990.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (S.A.) - 6, RUE LAVOISIER, 93107 MONTREUIL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES. RACCORDS FLEXIBLES POUR FLUIDES DANS DES INSTALLATIONS ET DES APPAREILS DE CHAUFFAGE ET DE DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE.