Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTERNOX
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93491392
Date de dépôt :
09/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2003

Présentation de la marque MASTERNOX

Déposée le 9 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTERNOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole" - 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque MASTERNOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTERNOX est expirée depuis le 9 novembre 2003.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole" - 8 avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Appareils et installations de chauffage notamment chaudières, chauffe-eau et chauffe-bains instantanés par le gaz, par l'électricité ou par tous autres agents, et installations sanitaires