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Marques déposées par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C.

Numéro de dépôt :
1382863
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006
Marque figurative de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1986 par la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2078719) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2078719) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382863.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 2006.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. - "Le Technipole", 8 Avenue Pablo Picasso, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2078719) - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2078719) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1996 n°2078719 - Publication au BOPI 1996-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56317 - Publication au BOPI 1991-09-24

Chaudières à bouilleur;chaudières de chauffage;appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux;appareils électriques de chauffage;installations de chauffage à eau chaude;corps chauffants, installations de chauffe;chauffe-bains;chauffe-eau;appareils de chauffage.Constructions et réparations;nettoyage et réparation de chaudières;installation et réparation de chauffage.Divers;services après-vente et de conseils rendus par un installateur de chauffe-eau et de chaudières; assistance technique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.