Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
/
ISOSPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSPHERE
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3194167
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012
ISOSPHERE de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C

Présentation de la marque ISOSPHERE

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque ISOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSPHERE est expirée depuis le 15 novembre 2012.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Appareils de climatisation ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant à l'énergie solaire ; appareils de production simultanée d'eau chaude, et de chauffage ; chauffe-eau et chauffe-bain.