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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C
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ISOBOX
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISOBOX
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3206828
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ISOBOX de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C

Présentation de la marque ISOBOX

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOBOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", , 8 Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 574 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque ISOBOX est expirée depuis le 29 janvier 2013.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE - S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", , 8 Avenue Pablo Picasso, ,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France - SIREN 312574346


CABINET LEPEUDRY - 43, rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Inscription le 3 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°436279 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 12 septembre 2007 - renonciation totale n°460377 - Publication au BOPI 2007-09-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Chauffe-eau, chauffe-bains, appareils de production d'eau chaude fonctionnant grâce à toutes formes d'énergie ; appareils de production de chauffage et d'eau chaude fonctionnant grâce à toutes formes d'énergie ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; installation de chauffage à eau chaude ; chaudières de chauffage et/ou d'eau chaude ; appareils de climatisation.