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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C
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CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1304456
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995

Présentation de la marque CLUB

Déposée le 2 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C domicilié(e) 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. LHUILLIER. - France.

La marque CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB est expirée depuis le 2 avril 1995.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNIER DUVAL AS , SAUDITHERM , FIP GAZ , ISOPACK 3 en 1 , SODITHERM , (Marque figurative) , SAUNIER DUVAL ELECTRIC , THELIA , THELIA TWIN , (Marque figurative)


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE. S.D.E.C.C. (S.A.) - 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France


R. LHUILLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56316 - Publication au BOPI 1991-09-24

Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56315 - Publication au BOPI 1991-09-24

"Chaudière à Gaz".