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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C
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SERVOGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVOGAZ
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1642690
Date de dépôt :
07/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2001

Présentation de la marque SERVOGAZ

Déposée le 7 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C domicilié(e) "le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SERVOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVOGAZ est expirée depuis le 7 février 2001.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNEPAM , VESUVIUS , SUDOBOX , NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX , THERMOCIBLE , NAUTILE , DES IDEES A TOUS LES DEGRES. , SAUNIER DUVAL VESUVIUS , SAUDULEC , VESUGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme) - "le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Dispositifs et instruments de commande et de contrôle d'appareils à gaz. Appareils de chauffage: chauffe-eau et chauffe-bains, chaudières murales à gaz et chaudières mixtes à gaz, chaudières à puissance variable, chaudières à régulation électronique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.