Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUNIER DUVAL VESUVIUS
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636353
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001
SAUNIER DUVAL VESUVIUS de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C

Présentation de la marque SAUNIER DUVAL VESUVIUS

Déposée le 3 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUNIER DUVAL VESUVIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque SAUNIER DUVAL VESUVIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUNIER DUVAL VESUVIUS est expirée depuis le 3 janvier 2001.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNEPAM , VESUVIUS , SUDOBOX , NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX , SERVOGAZ , THERMOCIBLE , NAUTILE , DES IDEES A TOUS LES DEGRES. , SAUDULEC , VESUGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Appareils de chauffage, genre chaudières à gaz, chauffe-eau et chauffe-bains instantanés à gaz