Déposée le 17 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE.S.D.E.C.C. 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAUNEPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE.S.D.E.C.C. 6 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. LHUILLIER. - France.
La marque SAUNEPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE.S.D.E.C.C. (S.A.) 6, rue Lavoisier, 93103 MONTREUIL. - France
R. LHUILLIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56316 - Publication au BOPI 1991-09-24
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56315 - Publication au BOPI 1991-09-24
Pompes, moteurs, et circulateurs notamment pour installations solaires.Appareils solaires tels que capteurs plans à eau, capteurs à air, toitures solaires, capteurs pour piscine, capteurs à concentration.Chauffe-eau solaires.Systèmes de préparation d'eau chaude et de chauffage de locaux, systèmes de stockage d'énergie thermique, systèmes de réchauffage solaire de l'air de renouvellement des locaux. Institutions d'enseignement et de formation, livres, revues, notices, calcul et enseignement notamment dans le domaine des installations solaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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