Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1682400
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001
NOTRE SAVOIR FAIRE C\'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX de SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C

Présentation de la marque NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C domicilié(e) "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX est expirée depuis le 23 juillet 2001.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNEPAM , VESUVIUS , SUDOBOX , SERVOGAZ , THERMOCIBLE , NAUTILE , DES IDEES A TOUS LES DEGRES. , SAUNIER DUVAL VESUVIUS , SAUDULEC , VESUGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme) - "Le Technipole", 8, Avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudière.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, allumeurs de gaz, appareils à air chaud, appareils pour bains, appareils pour bains d'air chaud, installations de bain, chaudières à bouilleur, chaudières de buanderie, chaudières de chauffage, chauffe-bains, feux pour véhicules, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, tubes de chaudières de chauffage.Publicité et affaires.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, renseignements d'affaires.Constructions et Réparations.Entretien et réparation de brûleurs, installation et réparation de chauffage, nettoyage et réparation de chaudières, travaux de plomberie. Communication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.