Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTILE
SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1538179
Date de dépôt :
26/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1999

Présentation de la marque NAUTILE

Déposée le 26 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAUTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C domicilié(e) 8, avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque NAUTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTILE est expirée depuis le 26 juin 1999.

SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C a également déposé les autres marques suivantes : SAUNEPAM , VESUVIUS , SUDOBOX , NOTRE SAVOIR FAIRE C'EST DE SAVOIR FAIRE MIEUX , SERVOGAZ , THERMOCIBLE , DES IDEES A TOUS LES DEGRES. , SAUNIER DUVAL VESUVIUS , SAUDULEC , VESUGAZ


SAUNIER DUVAL EAU CHAUDE CHAUFFAGE S.D.E.C.C. (société anonyme) - 8, avenue Pablo Picasso, 94130 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Installations de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières, échangeurs de chaleur pour appareils de chauffage